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Gouvernance et fonctions clés de risque, conformité et contrôle dans les établissements financiers

Banques, assurances, sociétés de gestion, réglementations européennes et françaises

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Auteur(s): Nicolet, Marie-Agnès

Editeur: RB édition

Année de Publication: 2018

pages: 204

ISBN: 978-2-86325-861-3

Les fonctions de risque, conformité et contrôle dans les établissements bancaires et financiers, les sociétés d’assurance, les mutuelles et les sociétés de gestion d’actifs ont subi une profonde mutation et convergé au fil du temps,

Les fonctions de risque, conformité et contrôle dans les établissements bancaires et financiers, les sociétés d’assurance, les mutuelles et les sociétés de gestion d’actifs ont subi une profonde mutation et convergé au fil du temps, sous l’impulsion des normes réglementaires, depuis l’émergence des premiers textes – au début des années 1990 – jusqu’aux plus récentes évolutions post-crise. Les exigences en matière de gouvernance des établissements ont, en outre, été structurellement modifiées grâce aux récentes directives européennes sur la solvabilité (Solvabilité 2 pour les assureurs et mutuelles ; CRD4 pour les établissements de crédit et entreprises d’investissement…).

Dans l’Asset Management, les normes de contrôle des risques et des rémunérations ont également évolué, des normes plus contraignantes encadrant les rémunérations des preneurs de risques et des fonctions risques et contrôles ayant notamment été développées par les autorités européennes de supervision (EBA, ESMA, EIOPA).
En matière de gouvernance, l’évaluation des compétences des administrateurs ainsi que la prévention des conflits d’intérêts a fait l’objet d’un guide publié par la Banque centrale européenne, d’autres réglementations hors Europe ayant apporté des précisions sur la nécessité et la définition des administrateurs indépendants.
De nouveaux thèmes ont par ailleurs intégré le périmètre de compétences de la fonction Conformité (lutte contre la corruption, protection des données personnelles…).
Cet ouvrage présente les caractéristiques de ces fonctions clés qui constituent le socle des dispositifs de contrôle interne et de gestion des risques, ainsi que les nouvelles exigences pour les organes de gouvernance des établissements.

Les fonctions successivement décrites sont :
• La fonction Conformité.
• La fonction de responsable des contrôles permanents.
• Le responsable LCB-FT – Le correspondant/déclarant TRACFIN.
• Le responsable du contrôle des services d’investissement RCSI et RCCI.
• La fonction Risques.
• La fonction de responsable de la sécurité des systèmes d’information (RSSI).
• La fonction de contrôle périodique (audit interne).

L’auteur analyse les interdépendances entre ces professions et explique comment optimiser leur organisation et leurs relations afin d’oeuvrer pour une meilleure gouvernance, un contrôle efficace et une plus grande maîtrise des risques.

Elle met en exergue les nouvelles exigences pour le conseil d’administration ou de surveillance en matière d’organisation (comités spécialisés du conseil), de rôle et responsabilité des administrateurs, de compétences et formation.

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